Tremblay-en-France

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Archives communales

Collecter, classer, conserver, communiquer librement (sauf, dans certains cas, à l’expiration de délais spéciaux prévus par la loi) et valoriser les documents produits par les services communaux, sont les missions d'un service d'archives communal.

Le service des Archives communales participe à la constitution de la mémoire tremblaysienne et à sa diffusion.

Le règlement de la salle de lecture [PDF, 82 Ko], adopté par arrêté du maire en date du 25 avril 2007 encadre notamment l’accès à la salle de lecture, l’accueil des lecteurs, la consultation, la reproduction, la publication et le prêt des documents.

Peuvent être consultées des pièces historiques telles que :

• le bulletin municipal (aujourd’hui TMagazine) depuis 1945, dont une collection reliée depuis 1982,
• les délibérations du conseil municipal (1787-1995) ; on observe cependant un déficit des délibérations pour les périodes suivantes : 1794-1815, 1838-1844 et 1857-1866,
• les registres paroissiaux (baptêmes, mariages et sépultures, 1647-1792) et registres d’état-civil (1793-1932) ; les années 1797-1801 étant déficitaires, consulter la collection conservée par la direction des archives départementales de la Seine-Saint-Denis, 18 avenue du président Salvador Allende à Bobigny,
• les dénombrements de population (1881-1968),
• le cadastre (feuilles parcellaires, 1819, 1968 mis à jour en 1983 ; matrices 1823-1980, état de section, 1968-1981), les registres de contributions et rôles d’impôts (1891-1991),
• les tableaux de recensement militaire (1910, les années 1911-1998 sont consultables sur dérogation accordée par le directeur des archives départementales de la Seine-Saint-Denis, la loi du 15 juillet 2008 portant à 120 ans à compter de la date de naissance de la personne en cause la communication des documents à caractère médical),
• les budgets et comptes administratifs depuis 1929,
• les listes électorales (communicables à tout électeur), les procès-verbaux des résultats des élections (1935-2002),
• une collection de photographies et diapositives (XXe-XXIe siècles),
• une bibliothèque historique et pratique d'ouvrages et de périodiques, sur Tremblay, la Seine-Saint-Denis, l’histoire, la généalogie, etc.

Documentation

Les missions d'un service communal de documentation sont de collecter et de diffuser l'information nécessaire au fonctionnement de tous les services de la ville.

Le public peut y consulter le journal officiel des lois et décrets (depuis 1944), le recueil des actes administratifs et le budget de la commune.